Achetez vos droits d'accès 2012-2013 rapidement : enligne, par la poste ou au comptoir !
Vente de droits d'accès (Passe de sentier) aux sentiers motoneige du Québec
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Comment vous procurer vos droits d'accès
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Coûts des droits d'accès
Description des droits d'accès motoneige
Le droit d'accès s'applique à la motoneige et donne droit de circuler partout au Québec dans les sentiers de la Fédération des Clubs de Motoneigistes du Québec (FCMQ). Il est obligatoire de se procurer un droit d'accès pour circuler en tout temps dans les sentiers de motoneige.
- - Paiement en ligne avec Paypal (Visa, Mastercard, Discover, American Express)
- - Vous n'êtes pas obligé d'avoir un compte Paypal pour compléter la transaction, vous pouvez utiliser Paypal de façon temporaire;
- - Livraison rapide par courrier;
- - Donne accès à tous les sentiers de la FCMQ;
- - Inclut aussi une assurance responsabilité civile de 500 000 $ Can.
Tarifs 2012-2013
| Durée | Tarifs |
| Droits d'accès annuels à partir du 9 decembre 2012 | 340 $ Can |
| Droits d'accès annuels en prévente avant le 9 décembre 2012 | 280 $ Can |
| Pour 1 semaine | 190 $ Can |
| Droits d'accès pour 3 jours | 110 $ Can |
| Droits d'accès pour 1 jour | 55 $ Can |
| Droits d'accès pour une motoneige Antique (20 ans et +) | 200 $ Can |
| Droits d'accès de location | -- a venir |
+ 3,95$ de frais de livraison |
Pour de plus amples détails concernant les coûts liés aux droits d'accès, veuillez lire le dodument suivant : EXPLICATIONS DE L'AUGMENTATION DU DROIT D'ACCÈS AUX SENTIERS DE MOTONEIGE.
Autres facteurs à considérer
PÉRIODE DU DROIT D'ACCÈS ?
Le droit d'accès est émis pour une période de 12 mois et vient à échéance le 1er novembre de chaque année. Votre assurance de responsabilité civile, comprise dans le coût total, vous protège pendant cette période ainsi que hors saison s'il vous arrivait un accident lors du transport de la motoneige. N'oubliez pas que le responsable doit payer, assuré ou non, au risque de tous perdre. L'assurance responsabilité civil, c'est un besoin.
VENTE DE MOTONEIGES ?
Vous devez enlever votre vignette et la remettre à votre club avec l'attestation d'assurance et droit d'accès (les 2 formulaires roses). Votre droit d'accès n'est pas remboursable et le nouveau propriétaire de la motoneige n'est pas couvert par votre assurance. Vous pouvez risquer d'être responsable en cas d'accident. En cas de vol de motoneige, vous devrez fournir une copie du rapport de police.
ÉCHANGE OU ACHAT D'UNE NOUVELLE MOTONEIGE ?
Vous devez obtenir un nouveau droit d'accès de votre club local et remettre en même temps la vignette de votre ancien véhicule ainsi que les formulaires d'attestation d'assurance et de droit d'accès. Le coût de remplacement de votre droit d'accès est de $20.
PERTE DE VOTRE VIGNETTE DE DROIT D'ACCÈS ?
Lorsque vous achetez votre droit d'accès, nous vous recommandons de fixer votre vignette sur le côté gauche du capot bien à la vue des patrouilleurs. IMPORTANT il suffit de réchauffer votre cabine avec la paume de la main pour assurer une meilleure adhérence lors de période froide. Alors que cette vignette ne se décolle pas facilement, cette demande pourra être refusée sans juste cause.
MOTONEIGES ANTIQUES
Toutes les motoneiges datant de 20 ans et plus sont considérées comme motoneiges antiques. Le prix du droit d'accès pour une motoneige antique est $200. En cas d'échange, consultez votre club.
Pour plus d'informations sur les texte de lois pour véhicules hors piste, nous vous invitons à suivre les liens suivants:
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/lois_et_reglements/liste_reglements.php?alpha=V-1.2
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_24_2/C24_2R29.HTM