LE CLUB DE MOTONEIGE LAVAL
Les Amendes

Des amendes variant de 100 $ à 1000 $ peuvent vous être imposées par des agents de surveillance de sentiers ou des agents de la paix si vous enfreignez les règles de sécurité ou contrevenez aux dispositions de la loi.

Ainsi, une contravention pour excès de vitesse peut vous valoir une amende variant de 250$ à 500$; la traverse d'un chemin non signalisé ou la circulation à moins de 30 mètres d'une habitation, une amende de 100$ à 200$; et ne pas avoir en sa possession le certificat d'assurance, une amende de 250$ à 500$.

Toute personne qui a autorisé un enfant de moins de 14 ans, ainsi que le propriétaire ou le gardien d'une motoneige ou toute personne qui a autorité sur tout enfant de moins de 16 ans qui conduit une motoneige sans être titulaire d'un certificat d'aptitude est passible d'une amende variant de 500 $ à 1000 $.

Rappelez-vous que la loi sur les véhicules hors route a pour objectif premier d'assurer votre sécurité et celle des autres. C'est en garantissant aux motoneigistes qu'ils pourront s'adonner à leur activité en toute sécurité que la motoneige continuera à se développer dans les années à venir.